Orthoptie au Sommet
Présentation de la marque Orthoptie au Sommet
Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par monsieur Benoit Rousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orthoptie au Sommet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Orthoptie au Sommet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orthoptie au Sommet arrivera à expiration en date du 20 février 2027.
Benoit Rousseau a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24